Avis juridique

KÖSTER BAUCHEMIE AG
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Allemagne
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Courrier électronique: info@koester.eu
Registre des entreprises: HRB 377
Conseil d'administration: Dr Dieter Köster, Dr Hugo Torres
Président du conseil de surveillance: Johann J. Köster
Numéro d'identification TVA: DE 116991433
Numéro d'identification fiscale: 54 / 201 / 00076
Numéro D-U-N-S: 315943647

 

Clause de non-responsabilité

 

1. Contenu des offres en ligne

L'auteur ne garantit pas l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les droits à la responsabilité découlant de dommages substantiels ou idéels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes sont catégoriquement exclus de la garantie, tant qu'il n'y a pas de preuve d'une faute intentionnelle ou d'une négligence croisée de la part de l'auteur. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'auteur se réserve le droit de modifier, de compléter ou d'effacer des parties de pages ou des offres complètes sans avis particulier, ou d'interrompre la publication temporairement ou définitivement.

2. Références et liens 

Dans le cas de liens directs ou indirects vers d'autres pages Web (hyperliens), qui ne sont pas soumis à la responsabilité de l'auteur, une prise en charge de la responsabilité ne deviendrait effective que si l'auteur avait connaissance du contenu et s'il lui était techniquement possible et raisonnable de mettre fin à l'utilisation d'un contenu éventuellement illégal.

L'auteur déclare expressément qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était visible sur les pages liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la création des pages liées. C'est pourquoi il se désolidarise expressément de tous les contenus de toutes les pages liées, sous réserve d'éventuelles modifications après la mise en place des liens. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références dans les propres offres Internet ainsi qu'à toutes les entrées externes dans les livres d'or, les forums de discussion, les registres de liens, les listes de diffusion et tous les autres types de bases de données accessibles de l'extérieur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non celui qui renvoie simplement à la publication en question par le biais de liens.

3. Droits d'auteur et marques

L'auteur est invité à respecter les droits d'auteur de toutes les images, graphiques, données audio, séquences vidéo et textes utilisés, à utiliser des images, graphiques, données audio, séquences vidéo et textes préparés par ses soins ou à revenir à des graphiques, données audio, séquences vidéo et textes du domaine public.

Toutes les marques éventuellement protégées mentionnées dans les offres Internet sont soumises sans aucune restriction aux réglementations des droits de marque valides et aux droits des propriétaires enregistrés. La simple référence aux marques ne permet pas de supposer que les marques ne sont pas protégées par les droits d'un tiers. Les droits d'auteur pour les objets publiés et préparés par l'auteur restent inchangés. La copie et l'utilisation de tels graphiques, données audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans l'accord explicite de l'auteur.

4. Protection des données

S'il y a une option dans les pages Internet fournies pour entrer des données privées ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), l'utilisateur donne ces informations de manière explicite et volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services offerts, pour autant que cela soit techniquement possible et raisonnable, sont autorisés sans indication de ces informations, ainsi que par l'indication de données anonymes ou l'utilisation d'un pseudonyme. L'utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans l'impressum ou dans des pages similaires, telles que l'adresse postale, le téléphone, le télécopieur et l'adresse électronique, dans le but d'envoyer des informations qui n'ont pas été formellement demandées, n'est pas autorisée. Nous nous réservons le droit d'intenter une action en justice contre l'expéditeur de courriers indésirables (spam) en cas de violation de cette interdiction.

5. Effet juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie des offres Internet qui renvoient à cette page. Si des parties ou des phrases de ce texte ne sont pas, plus ou pas complètement conformes à la situation juridique actuelle, les autres parties du document restent inchangées quant à leur contenu et à leur validité.

 

 

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